Projets actuels

Vous trouverez dans cette section tous les projets en cours.

Le consommateur au cœur des systèmes alimentaires territorialisé sains, durales et équitables

Ce projet, financé par la Fondation Claude-Masse, vise à mener une recherche faisant l’état des connaissances au sujet, d'une part, des modèles de gouvernances existant des systèmes alimentaires territorialisés et la place qu’ils offrent (ou non) aux consommateurs, y compris les consommateurs en situation alimentaire précaire, et, d'autre part, des leviers juridiques pour concrétiser et sécuriser une participation effective de ces consommateurs à cette gouvernance participative et inclusive.

Partenariat circumpolaire WAGE (Wealth of the Arctic Group of Experts)

Ce projet vise à mener des recherches, en partenariat avec le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), avec les communautés locales au Nord pour comprendre les iniquités, les inégalités et la distribution de la richesse au Nord et analyser les tendances qui sont visibles.

Le projet s’est vu accorder une subvention par le CRSH.

Projet SAT-Québec - Territorialiser les systèmes alimentaires : une transition nécessaire pour une santé de l'humanité et de la planète

La Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires (Chaire DDSA) en collaboration avec de nombreux partenaires (chercheurs, centres de recherche, Communauté métropolitaine de Québec, CIUSSS-CN, UPA, etc) a lancé le jeudi 8 octobre de 9h à 12h un vaste projet sur le système alimentaire territorialisé dans la grande région de Québec.

Ce projet s’organise autour de deux objectifs principaux convergents : 1) Élaborer le cadre conceptuel d’un système alimentaire territorialisé (SAT) autour d’une conception forte de durabilité, cohérente avec les Objectifs de développement durable 2030 et la vision autochtone d’un système alimentaire; 2) Déterminer, mettre en place et évaluer les mécanismes clés qui mèneront à l’opérationnalisation du concept de SAT dans la grande région de Québec.

Le lancement s'est tenu sous la forme d’une rencontre virtuelle de consultation avec les partenaires de la Grande région de Québec intéressés à prendre part à cette initiative d’envergure.

Pour cette première rencontre de coconstruction, il s’agissait essentiellement de présenter le projet et de partager, en atelier, nos visions d'un système alimentaire territorialisé et durable. Ce premier exercice s'inscrit dans l'objectif d'identifier ensemble des priorités de recherche à mettre de l'avant.

Pour visionner les vidéos de cette première rencontre, cliquer sur les liens suivants:

Vidéo d'introduction de Geneviève Parent et Benoît Lamarche

Présentation des SATs par Jean-Louis Rastoin

Vision de la Communauté Métropolitaine de Québec par Alexandre Bélanger

Principaux résultats du projet REPSAQ par Véronique Provencher

Présentation de la Nation huronne-wendat par Jean-Philippe Thivierge

Projets terminés

Vous trouverez dans cette section tous les projets terminés.

Mandat protection du territoire et des activités agricoles (MAPAQ) (2023)

 

imageDans le cadre d’une entente de service en recherche entre le ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et l’Université Laval signée au mois de mars 2023, il a été convenu de la rédaction d’un document de consultation relatif à la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA), sous la direction de la professeure Geneviève Parent.

Le rapport rédigé par la Chaire DDSA a été rendu accessible dans le cadre de la Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain.

Résultat :

  • Parent, G., et M. Leclercq, « Mandat protection du territoire et des activités agricoles : LPTAA et mécanismes juridiques innovants », Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, Université Laval, 2023, ISBN : 978-2-9816222-6-6

Étude des fonctions du droit et des interventions législatives dans les systèmes alimentaires pour améliorer la durabilité et la nutrition (2021)

imageCette étude législative, élaborée dans le cadre du protocole d'accord de 2017 signé entre l’Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Université Laval, vise à approfondir les connaissances sur les points d'entrée du droit dans les systèmes alimentaires afin d'améliorer la durabilité et les résultats en matière de nutrition et de santé de ces systèmes.

L'étude législative rédigée par la Chaire DDSA et publiée en 2021 par la FAO met en lumière les principales fonctions du droit et les différents points d’entrée du droit soutenant les systèmes alimentaires durables, et favorisant les régimes alimentaires nutritifs et sains. Cette étude est citée parmi les publications de la FAO sur les systèmes agroalimentaires plus durables, inclusifs et résilients, dans le but d'améliorer le soutien aux pays dans la gouvernance de la transformation de ces systèmes.

Résultat :

  • Parent, G., et L. Collette, Transforming agri-food systems Legislative interventions for improved nutrition and sustainability, Legal Paper #107, FAO, Rome, 2021.

 

Adaptive Governance for Coexistence of Crop Diversity Management Strategies (CoEx) (2016-2019)

Une vaste équipe multidisciplinaire dirigée par Sélim Louafi, chercheur associé à la Chaire DDSA et Mathieu Thomas, s’est penché sur la question des stratégies de gouvernance pour assurer une plus grande diversité des semences dans le cadre du projet COEX, financé par une importante subvention de la Fondation Agropolis. Le comité de pilotage de ce projet, dans lequel Morgane Leclercq, professionnelle de recherche à la Chaire DDSA s’est impliquée, était composé d’organisations paysannes d’Afrique de l’Ouest provenant du Mali, du Niger, du Burkina Faso et du Sénégal, et de chercheurs de différentes disciplines. Les résultats du projet CoEx sont le produit d’une collaboration entre praticiens, juristes, généticiens, géographes, ethnologues, écologues, économistes et informaticiens.

Le projet partait du constat que la diversité des cultures est un atout essentiel pour l'innovation, mais qu’une inadéquation institutionnelle s’observe entre les politiques et les réglementations, d'une part, et la diversité des pratiques de gestion de la diversité des cultures, d'autre part. La nécessité de dépasser l'opposition habituelle entre les systèmes de semences formels/commerciaux et informels/agricoles constituait ainsi l’une des lignes directrices du projet. L'ambition générale de ce projet CoEx était d'améliorer notre compréhension de l'écart entre les politiques et les lois sur les semences et les ressources génétiques, et les pratiques de gestion de la diversité des cultures (GDC), et de proposer des mécanismes de gouvernance innovants qui tiennent mieux compte de la diversité des pratiques GDC.

Basé sur un partenariat multi-acteurs et une approche multi-niveaux, CoEx comprenait trois composantes complémentaires. Le premier volet a permis de décrire la diversité des politiques, des mécanismes institutionnels et des perceptions des acteurs en matière de semences et de pratiques de GDC aux niveaux international, régional (Afrique de l'Ouest), national (Sénégal, Burkina Faso, Mali et Niger) et infranational.

La deuxième composante s’est concentrée sur la diversité des pratiques de GDC, en documentant : (i) à l'échelle de l'Afrique de l'Ouest, les sources utilisées par les agriculteurs pour s'approvisionner en semences en fonction de la culture et des variétés ; et (ii) comment les mouvements de semences sont intégrés dans les réseaux sociaux à l'échelle locale. Les deux premiers volets sont complémentaires et leur comparaison devait permettre de mettre en évidence de manière empirique les écarts entre les politiques et les pratiques.

Les divergences ont été discutées dans des forums multi-acteurs et la troisième composante a développé des mécanismes de gouvernance innovants pour la coexistence de différentes pratiques GDC, avec une collaboration étroite entre la recherche, les différents utilisateurs finaux et les gestionnaires de collections ex situ. Les politiques de semences et les mécanismes de régulation ont été caractérisés du niveau international et au niveau local, et le processus institutionnel de leur établissement et de leur mise en œuvre a été analysé. De nouveaux espaces de dialogue entre les différents acteurs impliqués dans la gestion de la diversité des cultures ont été mis en place.

Ce projet fut soutenu par la Fondation Agropolis sous la référence 1603‐002 à travers le programme "Investissements d’avenir" (Labex Agro: ANR‐10‐LABX‐0001‐01)

Pour consulter le site internet du projet, cliquez ici.

Vers une alimentation territorialisée et durable : une recherche participative pour comprendre le système alimentaire de Québec (REPSAQ) (2016-2019)

Sous la direction de Manon Boulianne et avec la participation des professeurs Geneviève Parent, Patrick Mundler, Véronique Provencher et Carole Després, ce projet de recherche consiste à caractériser le système alimentaire des régions de Québec et Chaudière-Appalaches, considérées comme le bassin alimentaire de proximité de la Communauté métropolitaine de Québec. La question principale qui guide le projet de recherche a été formulée avec les partenaires du milieu: Comment le système alimentaire est-il organisé dans et autour de la Communauté métropolitaine de Québec? Elle se décline en un ensemble de sous-questions qui renvoient à tous les maillons du système alimentaire (production, transformation, distribution, consommation, gestion des matières résiduelles), à leur articulation et aux acteurs, processus et cadres réglementaires qui le constituent.

Pour consulter le site internet du projet, cliquez ici.

Projet d’appui à la structuration d’une agriculture familiale rentable, équitable et durable (PASAFRED) (2016-2019)

Ce projet, financé par l’obtention d’une importante subvention du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement (MAECD) et sous la direction de UPA Développement international (UPA-DI), permettra à la Chaire DDSA d’offrir un support d’analyse juridique dans ce vaste projet de développement international afin d’assurer que les changements induits soient supportés par une structure juridique locale adéquate.

Analyse juridique de la reconnaissance du Cidre de glace du Québec – IGP en Europe, (2016)

Financé par le Programme d'appui au développement des appellations réservées et des termes valorisants (PADARTV) du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) et élaboré de concert avec l’Association des cidriculteurs artisans du Québec, ce projet visait à analyser les différentes avenues juridiques à envisager pour la reconnaissance des produits et du savoir-faire québécois en Europe au regard, notamment des enjeux que soulève l'Accord économique et commercial global (AECG/CETA) pour les régime prévoyant des indications géographiques et autres appellations d’origine et termes valorisants.

Quelques résultats :

  • Parent, G., Geneau G. et M.-E-. Buist, L’analyse juridique relative à la reconnaissance de l’IGP-Cidre de glace du Québec en Europe, PADARTV, octobre 2016, 150 p.

Étude du cadre juridique applicable aux représentations quant à l’origine des produits alimentaires (2015-2016)

Cette étude est financée par une subvention de la Fondation Claude Masse 2015-2016 obtenue avec la professeure Marie-Claude DesjardinsLa consommation de produits agroalimentaires locaux peut notamment favoriser la santé, assurer une certaine qualité sanitaire, nutritionnelle et écologique. Il devient donc pertinent de se demander si les informations que les droits québécois, fédéral et international économique prévoient et autorisent quant à l’origine des produits agroalimentaires permettent aux consommateurs québécois de faire un choix éclairé. Dans le cadre de cette recherche, après avoir analysé le droit en vigueur sur la question, nous explorerons son potentiel ainsi que celui des programmes et instruments à adhésion volontaire dans l’objectif d’améliorer l’accès des consommateurs à l’information en quantité et en qualité suffisantes.

Quelques résultats :

  • Desjardins, M-C et al., « Consumers’ Right to Information on Animal Welfare ». The Future of Food Law & Policy in Canada Conference, Dalhousie University, Halifax, 2016
  • Desjardins, MC et al, « La prise en compte des liens entre l’aliment, la santé et le territoire par les certifications privées : l’exemple des produits d’origine animale », 2e colloque international, L’aliment(ation) : entre territoire et santé, 6-7 octobre 2016, Université Laval, Québec. (avec Sabrina Tremblay-Huet)
  • Desjardins, MC et al, « Les initiatives de consommation « responsables » dans le domaine des produits agroalimentaires d’origine animale et la protection juridique du consommateur », École d’été en droit de la consommation, UQAM, 17 juillet 2016 (co-auteure) (avec Sabrina Tremblay-Huet).