Systèmes alimentaires territorialisés (SAT)

Le concept des SAT prend racine depuis quelques années et constitue une matrice porteuse pour envisager des systèmes alimentaires plus respectueux de la diversité culturelle, biologique et mieux à même de servir les différents aspects de la sécurité alimentaire. Ces systèmes alimentaires sont particulièrement intéressants car ils cohabitent avec le système alimentaire mondialisé répondant à des demandes et besoins différents et contribuant à la diversité agricole et alimentaire nécessaires à la sécurité alimentaire mondiale durable.  Pour l’heure, le droit fait peu partie des recherches pluridisciplinaires qui mèneront à l’effectivité de ces systèmes. Ce projet de recherche vise à inclure le droit dans cette réflexion en étudiant les différents rôles qu’il peut jouer dans l’élaboration, la promotion et la protection des SAT et en proposant des pistes de solution pour le rendre plus effectif.

Quelques résultats :

  • Projet en cours avec la MRC du Val St-François 
  • Parent G., et M.-C. Desjardins, « Le droit et les systèmes alimentaires territorialisés : perspective canadienne », Économies et Sociétés, Tome XLIX (11/2015) Série « Systèmes agroalimentaires », AG, No 37, Isméa Les Presses, Paris, 2015, pp. 1185-1201
  • Parent G., M.-C. Desjardins, H Munoz (trad.), « El derecho y los sistemas alimentarios territorializados, perspectiva canadiense » IV Congreso International Observatorio de la alimentacion & Fundacion Alicia, Otras maneras de Comer, Barcelone, 9-12 juin 2015
  • Colloque international : L’aliment(ation), entre territoire et santé, 6-7 octobre 2015, Pour consulter les documents pertinents, cliquez ICI
  • Colloque international sur « les systèmes alimentaires territorialisés, source de diversité et outil d’intégration et de compétitivité », 1- 2 octobre 2015, Université Laval, cliquez ICI
  • Actes du colloque « Les systèmes alimentaires territorialisés, source de diversité et outils d’intégration et de compétitivité
  • Déclaration de Québec » qui vise la promotion des initiatives locales d’alimentation responsable et durable et l’émergence des systèmes alimentaires territorialisés  FR – ANG – ESP
  • Parent G. (dir.) et al., Systèmes alimentaires territorialisés au Québec: 100 initiatives locales pour une alimentation responsable et durable, Journal RESOLIS, février 2016.
  • Leon, M. (dir.) et al., Systèmes alimentaires territorialisés au Costa Rica : 100 initiatives locales pour une alimentation responsable et durable, Journal RESOLIS, juin 2016.
  • Parent, G., Synthèse et conclusions, Food and Nutrition Security and Sovereignty for Cities and Regions, 3e Forum mondial sur le développement économique local (LED), Turin, 13 au 16 octobre 2015 – Document synthèse du panel 
  • Co-chercheure dans le cadre du dépôt d’une demande de subvention au CRSH « Vers une alimentation territorialisée et durable: une recherche participative pour comprendre le système alimentaire de Québec » dans le cadre du concours automne 2015 Développement de partenariat (Manon Boulianne (chercheure principale), Carole Després, Patrick Mundler et Véronique Provencher) 
  • Collaborateur au projet de recherche Locally Embedded, Globally Engaged (FLEdGE) Partnership, Alison Blay-Palmer, Wilfrid Laurier University, Laurier Center for Sustainable Food Systems,  2015-2020. Subvention obtenue
  • Participation de Geneviève Parent à Rencontres internationales « Agriculture familiale et recherche », 1 au 3 juin 2014, Montpellier
  • Participation de Geneviève Parent à la conférence « Dialogue sur l’agriculture familiale en Amérique du Nord », 7 et 8 avril 2014, Château Frontenac, Québec

Projet d’appui à la structuration d’une agriculture familiale rentable, équitable et durable (PASAFRED) (2016-2019),

Ce projet, financé par l’obtention d’une importante subvention du MAECD et sous la direction de UPA-DI, permettra à la Chaire DDSA d’offrir un support d’analyse juridique dans ce vaste projet de développement international afin d’assurer que les changements induits soient supportés par une structure juridique locale adéquate.

Adaptive Governance for Coexistence of Crop Diversity Management Strategies

Financé par une importante subvention de la Fondation Agropolis, une vaste équipe multidisciplinaire dirigée par Sélim Louafi, chercheur associé à la Chaire DDSA, se penchera sur la question des stratégies de gouvernance pour assurer une plus grande diversité des semences.

Vers une alimentation territorialisée et durable : une recherche participative pour comprendre le système alimentaire de Québec

Sous la direction de Manon Boulianne et avec la participation des professeurs Geneviève Parent, Patrick Mundler, Véronique Provencher et Carole Després, ce projet de recherche consiste à caractériser le système alimentaire des régions de Québec et Chaudière-Appalaches, considérées comme le bassin alimentaire de proximité de la Communauté métropolitaine de Québec. La question principale qui guide le projet de recherche a été formulée avec les partenaires du milieu: Comment le système alimentaire est-il organisé dans et autour de la Communauté métropolitaine de Québec? Elle se décline en un ensemble de sous-questions qui renvoient à tous les maillons du système alimentaire (production, transformation, distribution, consommation, gestion des matières résiduelles), à leur articulation et aux acteurs, processus et cadres réglementaires qui le constituent.

Étude du cadre juridique applicable aux représentations quant à l’origine des produits alimentaires

Cette étude est financée par une subvention de la Fondation Claude Masse 2015-2016 obtenue avec la professeure Marie-Claude Desjardins. La consommation de produits agroalimentaires locaux peut notamment favoriser la santé, assurer une certaine qualité sanitaire, nutritionnelle et écologique. Il devient donc pertinent de se demander si les informations que les droits québécois, fédéral et international économique prévoient et autorisent quant à l’origine des produits agroalimentaires permettent aux consommateurs québécois de faire un choix éclairé. Dans le cadre de cette recherche, après avoir analysé le droit en vigueur sur la question, nous explorerons son potentiel ainsi que celui des programmes et instruments à adhésion volontaire dans l’objectif d’améliorer l’accès des consommateurs à l’information en quantité et en qualité suffisantes.

Quelques résultats :

  • Desjardins, M-C et al., « Consumers’ Right to Information on Animal Welfare ». The Future of Food Law & Policy in Canada Conference, Dalhousie University, Halifax, 2016
  • Desjardins, MC et al, « La prise en compte des liens entre l’aliment, la santé et le territoire par les certifications privées : l’exemple des produits d’origine animale », 2e colloque international, L’aliment(ation) : entre territoire et santé, 6-7 octobre 2016, Université Laval, Québec. (avec Sabrina Tremblay-Huet)
  • Desjardins, MC et al, « Les initiatives de consommation « responsables » dans le domaine des produits agroalimentaires d’origine animale et la protection juridique du consommateur », École d’été en droit de la consommation, UQAM, 17 juillet 2016 (co-auteure) (avec Sabrina Tremblay-Huet).

Analyse du droit international applicable à la diversité et la sécurité alimentaires

Le vide juridique en matière de sécurité alimentaire en droit international et le manque de cohérence entre les différentes sphères du droit ne peuvent qu’être constatés en matière de sécurité alimentaire durable. Bien qu’il n’y ait pas qu’une seule solution ou un seul instrument juridique pour contribuer à assurer une sécurité alimentaire durable, il nous semble que l’enjeu principal de l’absence d’un droit international contraignant en matière de sécurité alimentaire en dehors du droit international économique et du droit à l’alimentation est la diversité des produits et des modes de production agricole et alimentaire et que ce vide devrait être rempli par un droit élaboré dans le but de promouvoir et protéger cette diversité.

Quelques résultats :

  • Parent, G. et K. Léonide Modou, « De « l’exception agricole » à l’ « exception de sécurité alimentaire »: les expressions de la spécificité agricole à travers le temps », à paraitre dans Les Actes du colloque de Québec sur les 20 ans de l’OMC, aux Presses de l’Université Laval
  • Parent G., « Le droit comme outil de sécurité alimentaire durable : l’enjeu du vide juridique international », Académie d’agriculture de France, Paris, à paraître
  • Buist, M-E, « Le cadre juridique international en matière de diversité et de sécurité alimentaires », Atelier sécurité alimentaire et gouvernance territoriale de l’alimentation, Sommet mondial des dirigeants locaux et régionaux, Bogotá, 13 octobre 2016. Pour consulter le contenu de l’atelier, cliquez ICI
  • Parent, G., « L’exception agricole en 2015 », dans le cadre du colloque international Vingt ans de droit de l’OMC : Regards critiques sur un système en constante évolution, Québec, 17-19 septembre 2015. 
  • Chaire DDSA, Séminaire des chercheurs de la Chaire DDSA, Montréal, 25 au 27 mars 2015.
  • Chaire DDSA, Séminaire des chercheurs de la Chaire DDSA, Québec 22 au 25 septembre 2014.
  • Parent G, Le droit comme outil de diversité et de sécurité alimentaires, L’agronomie, la science au centre de la qualité de vie des collectivités, Congrès annuel des agronomes du Québec, Vaudreuil, 2-3 octobre 2014
  • Parent G., Table ronde : Situation alimentaire mondiale : 6 ans après la crise, organisée en collaboration avec le Ministère des relations internationales et de la francophonie, Forum économique international des Amériques/ Conférence de Montréal, 20e édition, 9-12 juin 2014
  • Parent G., « Le droit comme outil de sécurité alimentaire durable : l’enjeu du vide juridique international »,  présentation faite à l’Académie d’agriculture de France, Paris, 4 juin 2014.
  • Parent, G., Synthèse et conclusions, Colloque annuel international de la Chaire UNESCO « Alimentations du monde » Alimentation : vers de nouveaux modes de consommation ? Montpellier, 31 janvier 2014.

Analyse juridique de la reconnaissance du Cidre de glace du Québec – IGP en Europe

Financé par le PADARTV du MAPAQ et élaboré de concert avec l’Association des cidriculteurs artisans du Québec, ce projet visait à analyser les différentes avenues juridiques à envisager pour la reconnaissance des produits et du savoir-faire québécois en Europe au regard, notamment des enjeux que soulève le CETA pour les régime prévoyant des indications géographiques et autres appellations d’origine et termes valorisants.

Quelques résultats :

  • Parent, G., Geneau G. et M.-E-. Buist, L’analyse juridique relative à la reconnaissance de l’IGP-Cidre de glace du Québec en Europe, PADARTV, octobre 2016, 150 p.